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Présentation du site

Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur l'événement annuel organisé par L’association Drupal France & Francophonie et des liens vers différents sites internet.

Informations générales

Le site lannion2017.drupalcamp.bzh est une publication de L’association Drupal France & Francophonie.

Directeur de la publication : Le président de L’association Drupal France & Francophonie

Utilisation du site

L’utilisation du site est réservée à un usage personnel. L’accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance ou si L’association Drupal France & Francophonie décide de suspendre ou d’arrêter la fourniture de ce service. L’obligation de fourniture du service se limite donc à une obligation de moyens.

Contenu du site

L’association Drupal France & Francophonie s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site.

Cependant L’association Drupal France & Francophonie ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.

Le site est régi par la loi française. Les utilisateurs étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site. La responsabilité de L’association Drupal France & Francophonie ne pourra en aucun cas être engagée quant au contenu et aux informations figurant sur son site web, ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Les contenus, les textes, y compris les communiqués de presse, les vidéos, les images, les photos et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété de L’association Drupal France & Francophonie.

A ce titre, vous vous engagez à ne pas copier, traduire, reproduire, commercialiser, publier, exploiter et diffuser partiellement ou intégralement des contenus du site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite de L’association Drupal France & Francophonie.

Les marques et les logos présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété de L’association Drupal France & Francophonie.

Sauf autorisation préalable et écrite, l’internaute s’interdit de les utiliser.

L’association Drupal France & Francophonie consent toutefois à l’internaute le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site, en un exemplaire pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif. La violation de l’un de ces droits de propriété intellectuelle est un délit de contrefaçon passible de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 euros d’amende.

Vie privée

L’association Drupal France & Francophonie s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que l’internaute lui communique. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées que pour les besoins du service. Le site répond à la réglementation relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés telle que définie par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

Données personnelles

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre participation au Drupalcamp.

Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à nous.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites de partenaires ou de tiers. L’association Drupal France & Francophonie, ne disposant d’aucun moyen pour contrôler ces sites, n’offre aucune garantie quant au respect par ces sites des lois et règlement en vigueur.

Le site du lannion2017.drupalcamp.bzh autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve de :

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  • d’indiquer impérativement dans le lien la source lannion2017.drupalcamp.bzh
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Cette autorisation ne s’applique que pour les sites dont le contenu n’est contraire ni à la loi ni aux bonnes mœurs, et dans la mesure où ces liens ne contreviennent pas aux intérêts de L’association Drupal France & Francophonie et garantissent pour l’utilisateur la possibilité d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes :

  • propriété de L’association Drupal France & Francophonie
  • droit accordé à L’association Drupal France & Francophonie

Sauf autorisation préalable et écrite, l’internaute s’interdit de les utiliser.

Modifications

L’association Drupal France & Francophonie se réserve le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation du site

Pour toutes remarques sur le présent site, vous pouvez nous écrire à cette adresse en recourant au formulaire de contact.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Hébergement

Ce site est hébergé par le centre serveur OVH. Il est administré par L’association Drupal France & Francophonie.

Conception

Ce site a été conçu et développé par L’association Drupal France & Francophonie.

CMS

Le site est réalisé et exploité sous Drupal 8

Acceptation des conditions d’utilisation

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation, au moment de sa connexion vers le site lannion2017.drupalcamp.bzh et déclare expressément les accepter sans réserve.

 

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